Protocole sanitaire Rentrée 2021

applicable au sein de l'UPHF et de l'INSA Hauts-de-France

Compte tenu de la situation sanitaire et de l’état d’avancement de la campagne nationale de vaccination, les directives données par le MESRI autorisent un retour des enseignements en présentiel ainsi qu’une levée des mesures de jauge restreignant les capacités globales d’accueil des établissements, tout en incitant au respect des gestes barrières et des principales mesures figurant dans les protocoles sanitaires diffusés depuis le printemps 2020 (port du masque dans les espaces clos, aération des locaux, etc.).

 

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Protocole sanitaire Rentrée 2021 applicable au sein de l'UPHF et de l'INSA Hauts-de-France

(Avis favorable du CHSCT du 5 octobre 2021)

 

1. Mesures barrières

Rappel des règles

· Porter le masque dans tous les locaux communs (couloirs, amphithéâtres, salles de cours, sanitaires, …) et dans les bureaux partagés même quand la distanciation physique y est respectée

· Maintenir une distanciation physique d’1mètre sauf en cas de retrait du masque où la distance règlementaire est portée à 2 mètres

· Porter le masque à l’extérieur des bâtiments en cas de forte concentration (lorsque le respect d’une distanciation de 2 mètres est impossible) : file d’attente devant les bâtiments de scolarité, entrée des campus, attente devant ou en sortie de bâtiments…

· Se laver fréquemment les mains (au savon ou désinfection au gel hydro alcoolique)

· Limiter le brassage des usagers

· Aérer les locaux

· Assurer un nettoyage des locaux et du matériel mutualisé (poste informatique, micro…) entre chaque utilisateur à l’aide d’une lingette virucide ou spray désinfectant.

· Renforcer la vigilance sur le nettoyage des sanitaires et la disponibilité en savon et serviettes papier

 

Masques et plexi

· Les masques homologués dans les ERP (hors activités spécifiques prévoyant des normes plus contraignantes, cf. établissement de santé) doivent répondre :

  • Pour les masques tissus à la norme Afnor SPEC S76-001 classés UNS1
  • Pour les masques chirurgicaux à la norme EN 14 683 de catégorie 1

Les modèles de masque distribués par l'établissement sont bien conformes aux recommandations du Haut Conseil de la santé publique

· Rappel : Ni l’installation de plexis, ni le port de visière ne dispensent les agents du port du masque

· Les plexis doivent être nettoyés régulièrement avec une solution virucide à minima tous les jours et à chaque changement d’agent

 

Qualité de l’air

· Il convient d’assurer un renouvellement régulier de l’air dans tous les espaces clos soit au moyen d’une ventilation mécanique (cas des amphis), soit d’une ventilation naturelle (fenêtres des salles de classe)

· L’ensemble des filtres et bouches d’aération ont fait l’objet d’un entretien et nettoyage durant la fermeture estivale

· Dans l’ensemble des salles de cours, aérer par ouverture des fenêtres pendant 5 minutes toutes les heures au minimum

· Laisser les portes et fenêtres ouvertes durant les intercours

· Une campagne de mesure pour identifier les zones à risque (ex. certaines salles, couloirs et sanitaires) est en cours de réalisation

 

2. Conditions de la reprise

Les activités dans le cadre d’un cursus de formation reprennent en présentiel

· Pas de passe sanitaire, sauf si l’activité de formation a lieu dans des locaux extérieurs avec cohabitation d’autres publics externes à l’établissement (musée, salle de sport…)

· Respecter dans la mesure du possible une distanciation d’1 mètre. La circulaire du 05/08/2021 permet aux établissements d’accueillir les étudiants « à due concurrence de leur capacité globale ». Ainsi, il n’y a plus de jauge dans les amphithéâtres ou les salles de cours mais une vigilance accrue doit être portée sur les modalités d’accueil (respect de la capacité d’accueil, distanciation, ventilation des locaux)

· Le port du masque reste obligatoire

 

Les examens

· Les examens ont lieu en présentiel ou en distanciel selon les modalités validées dans les différents conseils

· Pas de passe sanitaire, port du masque obligatoire

· Possibilité de passer en distanciel suivant l’évolution de la situation sanitaire

· Prévoir des sessions de rattrapage comme pour les étudiants malades

· Les jurys de thèse sont autorisés sans passe sanitaire sauf pour les moments de convivialité qui pourraient suivre

 

Cas des étudiants stagiaires

· Ils doivent se conformer aux consignes sanitaires applicables dans la structure qui les accueille

 

Réunions

· Elles sont autorisées en présentiel dans des salles aérées ou équipées de VMC en respectant une distance d’un mètre entre les personnes présentes (préconisation : 1personne/4m2)

· Port du masque obligatoire

· Les réunions institutionnelles ne sont pas soumises au passe sanitaire, qu’elles accueillent ou non des extérieurs

 

Bibliothèques

· Capacité d’accueil globale à respecter, pas de jauge

· Pas de passe sanitaire pour les usagers (personnels, usagers et extérieurs inscrits) et lors des évènements culturels sans extérieurs

· Port du masque obligatoire et respect de la distanciation physique

 

Accès aux services de l’UPHF

· Pas de passe sanitaire

· Respect des gestes barrières (port du masque, distanciation, …)

 

Visiteurs extérieurs, prestataires extérieurs

· Pas de passe sanitaire mais port du masque obligatoire (en particulier lors de toute

intervention, un rappel sera fait à tous nos prestataires)

 

Colloques-séminaires scientifiques

· Lorsqu’ils sont organisés par l’UPHF : Pas de passe sanitaire sauf pour ceux accueillant plus de 50 personnes et des extérieurs

· Lorsqu’ils sont organisés par des extérieurs : Pas de passe sanitaire sauf pour ceux accueillant plus de 50 personnes.

· Port du masque obligatoire et respect des mesures de distanciation

 

Pratiques physique et sportives, accès aux installations

· Pas de passe sanitaire pour le sport universitaire quel que soit le sport ou le lieu de pratique à condition qu’il n’y ait pas de cohabitation avec d’autres publics

· Port du masque recommandé pour les pratiquants

· Port du masque obligatoire pour les spectateurs

· Respecter le protocole sanitaire du ministère des sports

 

Activités culturelles

· Pas de passe sanitaire pour les activités culturelles universitaires à condition qu’il n’y ait pas de cohabitation avec des extérieurs

 

Espaces de convivialité des personnels

· L’accès aux salles de convivialité est autorisé

· Port systématique du masque et distanciation d’au moins un mètre

· La distanciation est portée à 2 mètres sans face à face lorsque le masque ne peut être porté (ex : alimentation quotidienne)

· Aération systématique des locaux

· Nettoyage des équipements mis à disposition des utilisateurs et des espaces de convivialité avec des moyens de désinfection (lingette virucide ou spray désinfectant)

 

Locaux associatif étudiants

· Réouverture autorisée sans passe sanitaire uniquement pour les activités culturelles, sportives et sociales. Toute autre activité (actions promotionnelles, loisirs, restauration cf. : point 4) nécessitera le contrôle du passe sanitaire.

· Port du masque obligatoire

· Mesures de distanciation d’1 mètre

· Protocole de nettoyage et mise à disposition de moyens de désinfection

· Aération systématique des locaux (ouverture des fenêtres…)

· Rédaction et affichage du protocole sanitaire

 

3. Manifestations et évènements scientifiques, culturels, sportifs et associatifs organisés sur le domaine universitaire

Définition du Passe sanitaire

· Vaccination complète

· Test négatif de moins de 72 h (RT-PCR, antigénique ou un autotest réalisé sous la supervision d’un professionnel de santé)

· Test PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la covid 19 datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois

 

Obligations du passe sanitaire pour les évènements et manifestations suivantes :

· Activité culturelle ou sportive avec extérieurs

· Tout moment de convivialité ou de restauration sur place (pots de départs, buffets…)

· Colloques ou séminaires scientifiques qui accueillent plus de 50 personnes et du public extérieur

· Moment de convivialité à l’issue d’un jury ou lors d’une remise de diplômes

· Activités festives organisées par l’établissement

· Activités festives organisées par les associations étudiantes

 

Dès lors qu’un événement au sein de l’établissement nécessite la présentation du passe sanitaire, cette obligation s’applique à l’ensemble des participants, qu’ils soient ou non membres de l’établissement.

 

Organisation du contrôle du passe sanitaire (voir arrêté du Président de l’UPHF)

· Les organisateurs de ces manifestations doivent les déclarer via le dossier sécurité UPHF (disponible sur l’ENT et à remplir obligatoirement) et indiquer comment les consignes sanitaires en vigueur seront respectées ainsi que le protocole sanitaire applicable

· Les personnes responsables des contrôles du passe sanitaire doivent être désignées nommément

· La tenue d’un registre, indiquant les noms des personnes habilitées à effectuer ces contrôles, ainsi que les jours et horaires des contrôles effectués, est obligatoire.

· Les personnes affectées au contrôle doivent être détentrice d’un passe sanitaire

· Pour les manifestations organisées par l’UPHF, le contrôle du passe sanitaire sera assuré par les organisateurs (composante, service…) pour les manifestations sur invitation nominative et par le PC Sécurité pour les autres manifestations. Le registre de ces contrôles sera tenu au PC sécurité

· Pour les manifestations organisées par des associations, le contrôle et la tenue du registre seront assurés par ces associations

· Pour les évènements organisés par des extérieurs ou dans le cadre de la location, si l’évènement le contraint, le contrôle du passe sanitaire sera mise en oeuvre par les organisateurs

 

4. Restauration

Les restaurants universitaires ainsi que les cafeterias du CROUS accueillent à nouveau les usagers à due concurrence de leur capacité d’accueil globale, tout en continuant une activité de vente à emporter. Ce sont les protocoles de la restauration collective qui s’appliquent. Ils sont exclus du champ d’application du passe sanitaire.

La prise de repas dans l’enceinte de l’établissement (circulations, salles de cours…) est interdite.

La restauration dans les associations n’étant ni de la restauration collective ni de la restauration administrative, elle n’est autorisée qu’avec la mise en oeuvre des dispositions du décret 2021-699 à savoir :

  • Contrôle du passe sanitaire et tenue d'un registre précisant nominativement qui fait le contrôle à quelles dates et horaires et avec quel outil (préconisation de tousanticovidvérif)
  • Mise en place d’un registre de rappel (préconisation de générer d'un QR code dans l’application officielle ( #tousanticovidsignal)
  • Rédaction du protocole sanitaire sur la base du protocole de la restauration commerciale (covid19/Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR.pdf)

 

En vertu du décret n° 2021-156 du 13 février 2021, la prise de repas dans les bureaux individuels reste pour l’instant autorisée. L’usage des salles de convivialité pour une alimentation quotidienne doit être mise en oeuvre dans le cadre d’un protocole rigoureux (cf. Point 2 Espaces de convivialité). Le passe sanitaire n’est pas requis.

 

 

5. Suivi des contaminations et vaccinations

Contact tracing

· Le Contact Tracing est réalisé par la CPAM qui informera directement l’agent ou l’étudiant des consignes à suivre

· En cas de clusters, le périmètre du Tracing est établi par la CPAM en lien avec l’établissement et ses composantes, l’ARS et le CROUS. La liste des étudiants des formations concernées par la contamination pourra être demandée par la CPAM à l’établissement et ses composantes

· Une fois que la liste des étudiants contacts à risque est établie par la CPAM, il est demandé de leur assurer une continuité pédagogique pendant la durée de leur isolement

· Les protocoles de signalement des cas positifs ou cas symptomatiques sont maintenus

Pour rappel : via les adresses :

Signalement.covid19@uphf.fr pour les personnels

Signalement.covid@uphf.fr pour les étudiants ou directement sur la plateforme accessible sur le site de l’UPHF

 

Procédure isolement

· Les personnes symptomatiques (vaccinées ou non vaccinées) : test de dépistage dans les 24h. Un agent en attente de résultat de test, est placé en télétravail si la nature de ses missions le lui permette, sinon il est placé en ASA

· Les personnes positives (vaccinées ou non vaccinées) : Isolement durant 10 jours à partir de la date de début des symptômes. L’isolement prend fin à j+10 sous réserve que la personne ne soit plus fébrile

· Cas contacts non vaccinés ou vaccination incomplète ou immunodéprimés (contacts à risque) → Test de dépistage immédiat

o Si le résultat est négatif

-> Isolement durant 7 jours obligatoire tout de même

-> Test de dépistage de contrôle 7 jours après (PCR ou antigénique). Si le résultat est positif, prolongation de l’isolement (cf. supra). Si le résultat est négatif, retour possible (attention, se référer aux consignes de la CPAM)

· Cas contact avec schéma vaccinale complet et non immunodéprimés ; Ce sont des cas contacts dit « modérés », ils ne sont plus tenus à l’isolement et peuvent reprendre leurs activités professionnelles

→ Test de dépistage immédiat

o Si le résultat est négatif : pas d’isolement mais mesures sanitaires renforcées

Test de de contrôle (PCR ou antigénique) à faire 7 jours après la date du contact

o Si résultat positif (cf. cas positifs) : isolement durant 10 jours à partir de la date du test ou du début des symptômes. L’isolement prend fin à J+10 sous réserve que la personne ne soit plus fébrile

 

Attention, se référer systématiquement aux consignes de la CPAM qui les adapte suivant la situation de chaque personne (cas dans un même foyer, antécédents médicaux…)

 

Situation des agents considérés vulnérables

· Une nouvelle circulaire parue le 9 septembre 2021 et applicable à partir du 27 septembre vient redéfinir (en application de l’article 1 du décret 2021-1162) la liste des personnes reconnus sévèrement immunodéprimés et non sévèrement immunodéprimés (cf annexe)

· Les agents concernés devront produire les certificats médicaux justifiant de leur appartenance à l’une des deux catégories et les transmettre à la Direction des Ressources Humaines

 La personne sévèrement immunodéprimée présente un certificat du médecin de son choix qui atteste qu’elle se trouve dans l’une des situations énumérées au 1.1. de la circulaire précitée. Elle est autorisée à exercer en télétravail à temps complet si ses activités peuvent être exercées à distance. Sinon, elle est placée en autorisation spéciale d’absence.

 Pour la personne non sévèrement immunodéprimée qui regagne son poste de travail, le service ou l’établissement met en place des mesures de protection renforcées. A défaut de mise en place de ces mesures, ou si son poste de travail est susceptible d’exposer la personne à de fortes intensités virales, la personne peut présenter un certificat du médecin de son choix qui atteste :

- qu’elle se trouve dans au moins l’une des situations énumérées au 1.2 de la circulaire précitée ;

- et qu’elle est affectée à un poste susceptible d’exposition à de fortes densités virales ou qu’elle présente une contre-indication à la vaccination.

Cette personne exerce en télétravail à temps complet si ses activités peuvent être exercées à distance. Sinon, elle est placée en autorisation spéciale d’absence.

 

· Le service de médecine du travail pourra être sollicité quant aux aménagements et mesures de protections renforcées à mettre en oeuvre, ainsi que sur les possibilités de reprise en cas de désaccord entre l’employeur et l’agent.

 

Vaccination obligatoire

Selon la loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, doivent être vaccinés contre la COVID19, sauf contre-indication médicale reconnue :

· Les étudiants se préparant à l’exercice des professions de la Santé et Paramédicales, psychologues… (cf. instruction ministérielle du 7 septembre 2021)

Remarque : Les étudiants inscrits dans un parcours spécifique « accès santé » (PASS) ou en licence avec une option « accès santé » (L.AS) au sens de l’article R. 631-1 du code de l’éducation ne sont pas concernés par cette obligation vaccinale au moment de leur inscription car ils ne sont pas encore en formation de santé. En revanche, l’obligation vaccinale leur sera applicable, une fois admis en 2ème année de formation MMOP pour la réalisation de leur stage dit « infirmier » (qui débute parfois dès la fin du 2ème semestre de l’année universitaire)

· Les personnels exerçant dans les services de médecine de prévention

· Les personnels des services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé

· Sont également concernés, tous les personnels qui travaillent dans les mêmes espaces dédiés à titre principal à l’exercice de l’activité de ces professionnels ainsi que ceux dont les activités accessoires en sont indissociables (professionnels de santé, étudiants Relais Santé, et administratifs dont leur activité est indissociable à celle des services concernés …)

 

 

A compter du 15 septembre jusqu’au 15 octobre inclus : Les personnes concernées devront présenter leur certificat de statut vaccinal ou à défaut le justificatif d’une première dose et d’un test virologique négatif

Après le 15 octobre 2021 : les personnes concernées devront présenter leur certificat de statut vaccinal

Les justificatifs sont présentés par l’agent à la DRH qui est chargé de veiller au respect de cette obligation

 

 

ANNEXE : Critères permettant l’identification des personnes vulnérables

(Article 1 du Décret n°2021-1162 du 8 septembre 2021)

1.1 Les agents vulnérables sévèrement immunodéprimés

Il s’agit de ceux qui se trouvent dans au moins l’une des situations suivantes :

o Avoir reçu une transplantation d'organe ou de cellules souches hématopoïétiques ;

o Être sous chimiothérapie lymphopéniante ;

o Être traités par des médicaments immunosuppresseurs forts, comme les antimétabolites (cellcept, myfortic, mycophénolate mofétil, imurel, azathioprine) et les AntiCD20 (rituximab : Mabthera, Rixathon, Truxima) ;

o Au cas par cas, être sous immunosuppresseurs sans relever des catégories susmentionnées ou être porteur d'un déficit immunitaire primitif.

 

1.2 Les agents vulnérables non-sévèrement immunodéprimés

Il s’agit de ceux qui se trouvent dans au moins l’une des situations suivantes :

o Etre âgé de 65 ans et plus ;

o Avoir des antécédents (ATCD) cardiovasculaires : hypertension artérielle compliquée (avec complications cardiaques, rénales et vasculo-cérébrales), ATCD d'accident vasculaire cérébral ou de coronaropathie, de chirurgie cardiaque, insuffisance cardiaque stade NYHA III ou IV ;

o Avoir un diabète non équilibré ou présentant des complications ;

o Présenter une pathologie chronique respiratoire susceptible de décompenser lors d'une infection virale (broncho pneumopathie obstructive, asthme sévère, fibrose pulmonaire, syndrome d'apnées du sommeil, mucoviscidose notamment) ;

o Présenter une insuffisance rénale chronique sévère ;

o Etre atteint de cancer évolutif sous traitement (hors hormonothérapie) ;

o Présenter une obésité (indice de masse corporelle (IMC) > 30 kgm2) ;

o Etre atteint d'une immunodépression congénitale ou acquise, non sévère :

- médicamenteuse : chimiothérapie anticancéreuse, traitement immunosuppresseur, biothérapie et/ou corticothérapie à dose immunosuppressive

- infection à VIH non contrôlée ou avec des CD4 < 200/mm3 ;

- consécutive à une greffe d'organe solide ou de cellules souches hématopoïétiques ;

- liée à une hémopathie maligne en cours de traitement ;

o Etre atteint de cirrhose au stade B du score de Child Pugh au moins ;

o Présenter un syndrome drépanocytaire majeur ou ayant un antécédent de splénectomie ;

o Etre au troisième trimestre de la grossesse ;

o Etre atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie, d'une tumeur maligne primitive cérébrale, d'une maladie cérébelleuse progressive ou d'une maladie rare ;

o Etre atteint de trisomie 21.